Dans le cadre d’une mission nationale financée par l’ADEME, Le Cerema et AMORCE proposent aux communes qui le souhaitent de se faire accompagner gratuitement dans le cadre d’une sensibilisation aux réseaux de chaleur et de froid.
Question : Quelles valeurs d’émissions de CO2 et de taux d’énergie renouvelable et de récupération utiliser pour les réseaux de chaleur dans la RE 2020 ?
Quelles sont les règles qui encadrent l’occupation du domaine public (notamment routier) par les canalisations des réseaux de chaleur ? Quel régime pour les redevances ?
