Cette page est alimentée toute l'année en ressources... Nous vous invitons à la visiter régulièrement Panorama des politiques régionales en faveur de la chaleur et du froid renouvelables Le Pôle réseaux de chaleur et de froid du Cerema Ouest à dresser un état des lieux des dispositifs régionaux visant à favoriser le développement de la chaleur et du froid renouvelables dans les territoires, complémentaires des politiques nationales existantes. Réunir les territoires pour développer les réseaux de chaleur La conduite d’un projet de réseau de chaleur nécessite des moyens techniques, financiers et juridiques que peu de communes possèdent. L’intercommunalité apparaît se situer à une meilleure échelle. Accès des collectivités aux données énergétiques concernant leur territoire Depuis 2016, les collectivités disposent d’un accès gratuit aux données locales de l’énergie. Prendre en compte les réseaux de chaleur et de froid dans les PCAET Comment prendre en compte les réseaux de chaleur et de froid dans les Plans climat air énergie territoriaux (PCAET) ? Réglementation thermique Titre V : traitement des cas particuliers La procédure dite de Titre V permet d’obtenir l’agrément d’une valeur de contenu CO2 pour un réseau de chaleur ou de froid pour lequel l’arrêté du 15 septembre 2006 n’est pas applicable Réseaux de chaleur et TEPCV Suite au vote en 2015 de la Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, le Gouvernement a lancé un appel à projets auprès des collectivités territoriales qui souhaitaient faire de leur territoire un Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV). (…) Rapport sur le développement des réseaux de chaleur et de froid en France Analyse des enquêtes annuelles 2005-2013 du SNCU et des dossiers d'agrément pour les Titre V - RT 2012 « Réseau » Les réseaux de chaleur Bois-Énergie Plaquette réalisée en 2011 par le CIBE avec le soutien de l'Ademe et de Via Sèva. DPE des réseaux de chaleur et de froid en France Depuis 2009, le Ministère en charge de l’écologie publie, à un rythme annuel, un arrêté relatif à la performance énergétique des réseaux de chaleur et de froid, dit "Arrêté DPE". Pagination Page courante 1 Page 2 Page suivante ›› Dernière page Dernier »
Panorama des politiques régionales en faveur de la chaleur et du froid renouvelables Le Pôle réseaux de chaleur et de froid du Cerema Ouest à dresser un état des lieux des dispositifs régionaux visant à favoriser le développement de la chaleur et du froid renouvelables dans les territoires, complémentaires des politiques nationales existantes.
Réunir les territoires pour développer les réseaux de chaleur La conduite d’un projet de réseau de chaleur nécessite des moyens techniques, financiers et juridiques que peu de communes possèdent. L’intercommunalité apparaît se situer à une meilleure échelle.
Accès des collectivités aux données énergétiques concernant leur territoire Depuis 2016, les collectivités disposent d’un accès gratuit aux données locales de l’énergie.
Prendre en compte les réseaux de chaleur et de froid dans les PCAET Comment prendre en compte les réseaux de chaleur et de froid dans les Plans climat air énergie territoriaux (PCAET) ?
Réglementation thermique Titre V : traitement des cas particuliers La procédure dite de Titre V permet d’obtenir l’agrément d’une valeur de contenu CO2 pour un réseau de chaleur ou de froid pour lequel l’arrêté du 15 septembre 2006 n’est pas applicable
Réseaux de chaleur et TEPCV Suite au vote en 2015 de la Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, le Gouvernement a lancé un appel à projets auprès des collectivités territoriales qui souhaitaient faire de leur territoire un Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV). (…)
Rapport sur le développement des réseaux de chaleur et de froid en France Analyse des enquêtes annuelles 2005-2013 du SNCU et des dossiers d'agrément pour les Titre V - RT 2012 « Réseau »
Les réseaux de chaleur Bois-Énergie Plaquette réalisée en 2011 par le CIBE avec le soutien de l'Ademe et de Via Sèva.
DPE des réseaux de chaleur et de froid en France Depuis 2009, le Ministère en charge de l’écologie publie, à un rythme annuel, un arrêté relatif à la performance énergétique des réseaux de chaleur et de froid, dit "Arrêté DPE".