Cette page est alimentée toute l'année en ressources... Nous vous invitons à la visiter régulièrement Réseau de chaleur de l’écoquartier Ecovela Dans cet écoquartier, 670 logements sont desservis par un réseau de chaleur Bois-énergie et une chaudière gaz assurant l’appoint. Périmètre de développement prioritaire et zones AU N’est-il pas risqué de définir un périmètre de développement prioritaire sur une zone AU dont le réseau est initialement absent ? Techniques d’optimisation des réseaux de chaleur Dans les quartiers neufs, l’ingénierie des réseaux de chaleur doit évoluer, afin que leur efficacité énergétique soit à la mesure de celle des bâtiments basse consommation qu’ils vont desservir. Existe-t-il une liste des réseaux de chaleur classés ? Question : Existe-t-il une liste nationale officielle permettant de connaître tous les réseaux qui ont fait l’objet d’une procédure de classement ? Un syndicat peut-il classer un réseau de chaleur ? Lorsque la compétence énergie ou efficacité énergétique ou réseaux a été transférée par des collectivités ou des EPCI à un syndicat, celui-ci est-il en mesure de classer le réseau? Classement d’un réseau privé Un réseau d’initiative privée peut-il être classé ? Abrogation d’un classement : motifs possibles Peut-on abroger un classement autrement que pour le non respect du taux d’EnR&R de 50% ? Comment transférer la compétence classement d’une commune à un EPCI ? Comment transférer la compétence “classement” d’une commune à un EPCI ? Depuis quand un réseau doit-il être alimenté à 50% par des EnR&R pour être classé ? De quand date l’obligation d’être alimenté à plus de 50% par des énergies renouvelables et de récupération pour qu’un réseau puisse être classé ? Pagination Page courante 1 Page 2 Page suivante ›› Dernière page Dernier »
Réseau de chaleur de l’écoquartier Ecovela Dans cet écoquartier, 670 logements sont desservis par un réseau de chaleur Bois-énergie et une chaudière gaz assurant l’appoint.
Périmètre de développement prioritaire et zones AU N’est-il pas risqué de définir un périmètre de développement prioritaire sur une zone AU dont le réseau est initialement absent ?
Techniques d’optimisation des réseaux de chaleur Dans les quartiers neufs, l’ingénierie des réseaux de chaleur doit évoluer, afin que leur efficacité énergétique soit à la mesure de celle des bâtiments basse consommation qu’ils vont desservir.
Existe-t-il une liste des réseaux de chaleur classés ? Question : Existe-t-il une liste nationale officielle permettant de connaître tous les réseaux qui ont fait l’objet d’une procédure de classement ?
Un syndicat peut-il classer un réseau de chaleur ? Lorsque la compétence énergie ou efficacité énergétique ou réseaux a été transférée par des collectivités ou des EPCI à un syndicat, celui-ci est-il en mesure de classer le réseau?
Abrogation d’un classement : motifs possibles Peut-on abroger un classement autrement que pour le non respect du taux d’EnR&R de 50% ?
Comment transférer la compétence classement d’une commune à un EPCI ? Comment transférer la compétence “classement” d’une commune à un EPCI ?
Depuis quand un réseau doit-il être alimenté à 50% par des EnR&R pour être classé ? De quand date l’obligation d’être alimenté à plus de 50% par des énergies renouvelables et de récupération pour qu’un réseau puisse être classé ?