Cette page est alimentée toute l'année en ressources... Nous vous invitons à la visiter régulièrement Périmètre de développement prioritaire et zones AU N’est-il pas risqué de définir un périmètre de développement prioritaire sur une zone AU dont le réseau est initialement absent ? Relation entre linéaire de réseau de chaleur et linéaire de voirie Il s’agit de rechercher une relation entre linéaire de réseau de chaleur, linéaire de voirie et densité de construction. Techniques d’optimisation des réseaux de chaleur Dans les quartiers neufs, l’ingénierie des réseaux de chaleur doit évoluer, afin que leur efficacité énergétique soit à la mesure de celle des bâtiments basse consommation qu’ils vont desservir. Existe-t-il une liste des réseaux de chaleur classés ? Question : Existe-t-il une liste nationale officielle permettant de connaître tous les réseaux qui ont fait l’objet d’une procédure de classement ? Un syndicat peut-il classer un réseau de chaleur ? Lorsque la compétence énergie ou efficacité énergétique ou réseaux a été transférée par des collectivités ou des EPCI à un syndicat, celui-ci est-il en mesure de classer le réseau? Classement d’un réseau privé Un réseau d’initiative privée peut-il être classé ? Abrogation d’un classement : motifs possibles Peut-on abroger un classement autrement que pour le non respect du taux d’EnR&R de 50% ? Comment transférer la compétence classement d’une commune à un EPCI ? Comment transférer la compétence “classement” d’une commune à un EPCI ? Depuis quand un réseau doit-il être alimenté à 50% par des EnR&R pour être classé ? De quand date l’obligation d’être alimenté à plus de 50% par des énergies renouvelables et de récupération pour qu’un réseau puisse être classé ? Pagination Page courante 1 Page 2 Page suivante ›› Dernière page Dernier »
Périmètre de développement prioritaire et zones AU N’est-il pas risqué de définir un périmètre de développement prioritaire sur une zone AU dont le réseau est initialement absent ?
Relation entre linéaire de réseau de chaleur et linéaire de voirie Il s’agit de rechercher une relation entre linéaire de réseau de chaleur, linéaire de voirie et densité de construction.
Techniques d’optimisation des réseaux de chaleur Dans les quartiers neufs, l’ingénierie des réseaux de chaleur doit évoluer, afin que leur efficacité énergétique soit à la mesure de celle des bâtiments basse consommation qu’ils vont desservir.
Existe-t-il une liste des réseaux de chaleur classés ? Question : Existe-t-il une liste nationale officielle permettant de connaître tous les réseaux qui ont fait l’objet d’une procédure de classement ?
Un syndicat peut-il classer un réseau de chaleur ? Lorsque la compétence énergie ou efficacité énergétique ou réseaux a été transférée par des collectivités ou des EPCI à un syndicat, celui-ci est-il en mesure de classer le réseau?
Abrogation d’un classement : motifs possibles Peut-on abroger un classement autrement que pour le non respect du taux d’EnR&R de 50% ?
Comment transférer la compétence classement d’une commune à un EPCI ? Comment transférer la compétence “classement” d’une commune à un EPCI ?
Depuis quand un réseau doit-il être alimenté à 50% par des EnR&R pour être classé ? De quand date l’obligation d’être alimenté à plus de 50% par des énergies renouvelables et de récupération pour qu’un réseau puisse être classé ?