Espace documentaire

Engagé dès 2018, le travail d’analyse pour la mise en œuvre des objectifs de développement des réseaux de chaleur, mené par la Cour des comptes et neuf chambres régionales des comptes, a été rendu public et formule plusieurs recommandations.

Le fonds chaleur est un dispositif de soutien financier aux projets de chaleur renouvelable, créé en 2009. Les réseaux de chaleur peuvent bénéficier de ce dispositif, sous certaines conditions.

La chaleur renouvelable représente la moitié de l’objectif d’augmentation des énergies renouvelables dans le bouquet énergétique de la France. La chaleur est en effet le premier poste de consommation énergétique nationale.

Le guide « Étude du développement des énergies renouvelables dans les nouveaux aménagements – Conseils pour la mise en œuvre de l’article L300-1 du Code de l’Urbanisme » propose des points de méthodologie, d’organisation et de vigilance.

Fin 2017, l’ADEME a actualisé son scénario énergie-climat 2035-2050, quivise à souligner les efforts qui devront être faits d’ici 2035 afin de permettre la réalisation des objectifs pour 2050.

La présente étude, basée sur un outil de modélisation simplifié, a pour objet d’illustrer les effets de la densité d’un quartier et de sa mixité fonctionnelle sur la performance énergétique d’un réseau de chaleur et de la comparer à celle de solutions décentralisées.

Dans la continuité de l’action entreprise en janvier 2018, le Ministère en charge de la transition écologique propose aux ménages aux revenus modestes de les aider à payer leur facture d’énergie.

L’arrêté du 8 août 2013 relatif à la sécurité des canalisations, publié au JO du 20 août 2013 fixe les modalités de conception, de construction, de mise en service et d’exploitation des réseaux de chaleur, lorsque les canalisations concernées transportent de l’eau surchauffée ou de la (…)

La géothermie est l’exploitation de l’énergie thermique contenue dans le sous-sol, dans lequel la température augmente avec la profondeur.