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Contenu CO₂ de l’arrêté DPE ou du Titre V ?

Question : Lorsque le « contenu CO₂ » d’un réseau de chaleur ou de froid est présent à la fois dans l’« arrêté DPE » et dans la liste des contenus CO2 agréés par le « Titre V – Réseau » lequel faut-il pre

Comment est prise en compte la cogénération dans un dossier Titre V ?

Question : Existe-t-il une liste nationale officielle permettant de connaître tous les réseaux qui ont fait l’objet d’une procédure de classement ?

Présentation

En appui des politiques publiques en faveur des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique des bâtiments , le pôle Réseaux de Chaleur et de Froid du Cerema produit et diffuse de la connaissance et de la méthodologie pour la mise en œuvre des objectifs de développement de ces réseaux dans les territoires.

Le Cerema est un établissement public qui apporte son expertise pour la transition écologique, l’adaptation au changement climatique et la cohésion des territoires. Grâce à ses 27 implantations partout en France, il accompagne les collectivités dans la réalisation de leurs projets.

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