Modulation McGES

Question :
Un bâtiment RT2012 alimenté en partie par un réseau de chaleur ou de froid a-t-il droit à la modulation McGES ?


Réponse :
Oui.
Dans les textes réglementaires, il est précisé “bâtiment ou partie de bâtiment raccordé à un réseau” donc, en toute logique, un bâtiment raccordé partiellement peut bénéficier de la McGES pour la partie alimentée.

En effet, dans la RT2012, il a été mis en place une modulation de l’indicateur Cep (consommation énergie primaire) pour valoriser le recours à des réseaux de chaleur "vertueux". Ainsi, en se raccordant à un RCU avec un faible impact carbone, la RT2012 octroie un" droit à consommer plus" en rehaussant le Cep_max via la modulation Mcges. (on combine à la fois les émissions de GES et les consommations en kWh dans un même indicateur : le Cep).
Dans la RE2020, on dissocie consommation énergétique et émission de carbone liée à l'énergie en introduisant le nouvel indicateur "Icénergie". Ainsi, en RE2020, il n'y a plus de modulation du contenu carbone des énergies consommées puisqu'on calcule les deux indicateurs séparément avec :

  • un indicateur sur les consommations d’énergie, le Cep (sans modulation de GES) encadré par les valeurs seuils du Cep max.
  • un indicateur sur les émissions de gaz à effet de serre de l'énergie consommée, l’Icénergie qui calcule l'impact carbone des énergies consommées par le bâtiment. Cet indicateur ne doit pas dépasser les seuils Icénergie max. Il n’y a donc plus de modulation McGES mais de seuils adaptés aux usages. Ainsi, si on utilise un RCU performant et vertueux, cela facilitera le respect du seuil Ic énergie.

Pour aller plus loin sur le site du Cerema.
Pour en savoir plus : voir article sur la RE2020 et les réseaux de chaleur