Modulation McGES
Question :
Un bâtiment RT2012 alimenté en partie par un réseau de chaleur ou de froid a-t-il droit à la modulation McGES ?
Réponse :
Oui.
Dans les textes réglementaires, il est précisé “bâtiment ou partie de bâtiment raccordé à un réseau” donc, en toute logique, un bâtiment raccordé partiellement peut bénéficier de la McGES pour la partie alimentée.
En effet, dans la RT2012, il a été mis en place une modulation de l’indicateur Cep (consommation énergie primaire) pour valoriser le recours à des réseaux de chaleur "vertueux". Ainsi, en se raccordant à un RCU avec un faible impact carbone, la RT2012 octroie un" droit à consommer plus" en rehaussant le Cep_max via la modulation Mcges. (on combine à la fois les émissions de GES et les consommations en kWh dans un même indicateur : le Cep).
Dans la RE2020, on dissocie consommation énergétique et émission de carbone liée à l'énergie en introduisant le nouvel indicateur "Icénergie". Ainsi, en RE2020, il n'y a plus de modulation du contenu carbone des énergies consommées puisqu'on calcule les deux indicateurs séparément avec :
- un indicateur sur les consommations d’énergie, le Cep (sans modulation de GES) encadré par les valeurs seuils du Cep max.
- un indicateur sur les émissions de gaz à effet de serre de l'énergie consommée, l’Icénergie qui calcule l'impact carbone des énergies consommées par le bâtiment. Cet indicateur ne doit pas dépasser les seuils Icénergie max. Il n’y a donc plus de modulation McGES mais de seuils adaptés aux usages. Ainsi, si on utilise un RCU performant et vertueux, cela facilitera le respect du seuil Ic énergie.