Enquête sur le classement des réseaux de chaleur et de froid
Le Cerema en partenariat avec Amorce a mené un retour d’expérience sur la procédure de classement des réseaux de chaleur et de froid. Cette étude a permis de mettre en évidence les avantages et les freins rencontrées pour la mise en œuvre du classement, en vue de sa généralisation prévue pour 2022 (où le classement deviendra automatique).
L’enquête
Le Cerema travaille depuis 2018 sur la procédure de classement des réseaux de chaleur[050]. Un premier retour d’expérience (REX) a ainsi été réalisé par le Cerema en 2018 auprès de quatre collectivités ayant classé leur réseau. Afin d’être plus représentatif, un nouveau retour d’expérience a été mené en partenariat avec AMORCE en 2019/2020. Ce dernier intègre les informations collectées lors du premier REX ainsi que cinq nouvelles collectivités ayant classé leur réseau et 35 maîtres d’ouvrage de réseaux non classés.
A partir de l’analyse de ces retours d’expérience, il a été possible de mettre en avant les avantages apportés par le classement des réseaux, les difficultés rencontrées lors de la mise en œuvre de cette démarche, les freins à lever et les pistes d’améliorations en vue de la généralisation de cette procédure.
La publication contient également un volet réglementaire ainsi qu’un recueil de bonnes pratiques à l’attention des maîtres d’ouvrage des réseaux.
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Quelques réseaux de chaleur et de froid classés
Liste non exhaustive, constituée à partir de la veille assurée par le pôle Réseaux de Chaleur du Cerema et l’association AMORCE, ainsi que des remontées d’informations spontanées de la part des collectivités.
Si vous avez connaissance d’un réseau classé absent de cette liste, n’hésitez pas à le signaler : reseaux-chaleur[at]cerema.fr
Réseau de chaleur Bégon-Croix Chevalier, à Blois (Loir-et-Cher)
Date de classement : 3 février 2014 (délibération)
Durée du classement : 8 ans
Réseau ancien, environ 5000 logements
Alimenté à 75% par des énergies renouvelables et de récupération (59% UIOM, 16% bois)
Réseau de chaleur de Rillieux-la-Pape (Rhône)
Classé le 12 décembre 2013 (délibération)
Réseau ancien, en contexte urbain
A partir de la saison de chauffe 2013/2014, ce réseau est alimenté à 90% par des énergies renouvelables et de récupération (chaleur d’UIOM et bois).
Réseau de chaleur de Voreppe (Isère)
Classé le 18 novembre 2013 (délibération pas encore disponible, PLU 2014)
Réseau neuf au moment du classement, dans une commune de 10000 habitants.
Ce réseau fonctionnera principalement au bois (91%), et a la particularité d’être créé dans le cadre d’une régie.
Réseau de chaleur de l’écoquartier Luciline, à Rouen (Seine-Maritime)
Classé le 11 octobre 2013 (délibération)
Durée du classement : 24 ans
Réseau neuf au moment du classement, desservant un quartier neuf.
Il est alimenté par de la géothermie superficielle (avec PAC) et appoint gaz, avec un taux de couverture EnR annoncé de 60%.
Réseau de chaleur Bastille – Fontaine (Isère)
Date de classement : 18 février 2013 (délibération)
Réseau créé en 2010
Réseau alimenté majoritairement au bois (90%) et fonctionnant en régie.
Réseau de chaleur de Voreppe (Isère)
Classé le 18 novembre 2013 (délibération pas encore disponible, PLU 2014)
Réseau neuf au moment du classement, dans une commune de 10000 habitants.
Ce réseau fonctionnera principalement au bois (91%), et a la particularité d’être créé dans le cadre d’une régie.