"Planification RCF" : comment planifier le développement réseaux de chaleur et de froid
Achevée à l'automne 2023, l'action C1 du projet Life Heat&Cool a pour objectif de définir des éléments de cadrage, de principes, de recommandations et de règles pour permettre d’inscrire le développement des RCF concrètement dans les différents documents de planification et d’urbanisme
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Le projet Life « Heat&Cool » en région Provence-Alpes-Côte d’Azur
Démarré en octobre 2021 et piloté par la Région Sud, le projet européen Life "Heat&Cool" vise à massifier le développement des réseaux de chaleur et de froid en région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Il réunit de nombreux acteurs parmi lesquels : AMORCE, CEREMA, EnvirobatBDM, FNCCR, Métropole Nice Côte d’Azur, Ville de Port-de-Bouc, Commune de Paullo (Italie).
La première action du projet, pilotée par le Cerema, a consisté à caractériser le potentiel de développement des réseaux de chaleur et de froid de la région. À partir des données de connaissances du territoire, plusieurs critères ont été construits et hiérarchisés pour alimenter l’analyse et aboutir à l’identification du potentiel. Un outil cartographique a été créé dans le cadre de cette action - lien
L'action dite "C1" du projet (objet du présent article), également pilotée par le Cerema, a consisté à définir des éléments de cadrage, de principes, de recommandations et de règles pour permettre d’inscrire le développement des RCF concrètement dans ces différents documents de planification et d’urbanisme.
Un cahier numérique pour synthétiser connaissance et recommandations
Pour plus de lisibilité, l’ensemble des travaux est structuré et mis à disposition des collectivités et de leurs partenaires dans un cahier numérique de recommandations. Structuré en 3 volets (diagnostic, stratégie et action /mise en œuvre), il présente conjointement les leviers et recommandations de l’urbanisme et des plans climat pour favoriser l’articulation des politiques publiques énergie/urbanisme (cf l'aperçu ci-dessous). Cet outil est susceptible d’être mis à jour au fil de l’eau tout au long du projet LIFE Heat&Cool.
À l’échelle régionale, les recommandations concernent le Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET) et les différentes pièces qui le composent (Rapport, Fascicule et annexes). À l’échelle territoriale infra-régionale, l’analyse porte sur :
- Les documents d’urbanisme : le PLUi (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) et le SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale), outils d’organisation du développement urbain, des espaces et des activités ;
- Le PCAET (Plan Climat Air Énergie Climat), projet territorial de développement durable, à la fois stratégique et opérationnel en faveur de la transition énergétique et climatique du territoire.
A partir de différents benchmarks de bonnes pratiques de planification, les complémentarités des démarches de planification régionale et territoriale (PCAET, SCoT, PLUi) et les leviers favorables au déploiement des réseaux de C/F dans les territoires ont été identifiés. L’échelle de l’opération d’aménagement est également concernée et s’articule avec l’action C2 - Faire évoluer les démarches d'évaluation et de labellisation existantes.
Contenu de l'action dite "C1"
L'action "C1" du projet Life Heat&Cool consiste à identifier les leviers de la planification pour accélérer le déploiement des réseaux dans les document de planification (SRADDET, PCAET, SCoT, PLU(i)) et les opérations d’aménagement.
L’analyse des documents de planification de l’échelle régionale, le SRADDET, à l’échelle des EPCI et communes, les SCoT, les PLUi et les PCAET, a permis de recenser des recommandations à destination des collectivités favorisant l’émergence de politiques d’aménagement durable soutenant et intégrant le développement des réseaux de chaleur et de froid. Un volet concernant les opérations d’aménagement est également inclus.