Traitement des réseaux déconnectés, dans un Titre V

On entend par réseau déconnecté un réseau de chaleur composé d’au moins deux réseaux physiques distincts, à cause de spécificités géographiques ou urbanistiques notamment. Le schéma ci-après présente un exemple de réseau déconnecté à cause du passage d’une autoroute.

Schéma d'1 réseau déconnecté

Schéma d’1 réseau déconnecté

Pour un Titre V réseaux de chaleur/froid, le calcul du contenu CO2 doit se faire pour la partie du réseau où sont raccordés les bâtiments RT2012, sans tenir compte de l’autre partie.

Si les bâtiments RT2012 sont prévus sur la partie jaune seulement, le calcul du contenu CO2 doit être réalisé sur cette partie jaune uniquement. Si des bâtiments RT2012 sont prévus sur la partie principale et la partie jaune du réseau, il doit y avoir un contenu CO2 calculé pour chaque partie, donc 2 dossiers titre V, même s’il s’agit d’un seul exploitant pour l’ensemble.

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