Dans les arrêtés initiaux, les limites de classes des contenus CO2 permettant de connaître la modulation McGES étaient mal définies, comme on peut le voir sur les extraits suivants : pour l’Arrêté du 26...
Question : Quel est le temps de traitement d’un dossier titre V et le taux de réussite ? Réponse : En se basant sur les statistiques des dossiers titre V réseaux de chaleur/froid sur...
Question : Lorsque le contenu CO2 d’un réseau de chaleur ou de froid est présent à la fois dans l’arrêté DPE et dans la liste des contenus CO2 agréés par le titre V réseaux...
On entend par réseau déconnecté un réseau de chaleur composé d’au moins deux réseaux physiques distincts, à cause de spécificités géographiques ou urbanistiques notamment. Le schéma ci-après présente un exemple de réseau déconnecté à...
Environ un réseau de chaleur sur deux est équipé d’une cogénération. Pour l’instant, aucune méthode de valorisation des cogénérations n’a été privilégiée par la Commission titre V réseaux de chaleur/froid. Ainsi, la valorisation est...
