La Commission a présenté le 16 février 2016 son train de mesures sur la sécurité énergétique, contenant les propositions nécessaires pour préparer l’Union à la transition énergétique mondiale et à d’éventuelles ruptures d’approvisionnement énergétique....
La directive européenne 2012/27/UE relative à l’efficacité énergétique favorise le recours à la chaleur fatale. Les émetteurs de chaleur fatale situés à proximité d’un réseau de chaleur doivent réaliser une analyse coûts-avantages afin d’étudier...
Les réseaux de chaleur, de la planification à la réalisation. Mémoire de Master 2 en droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sous l’encadrement du pôle Réseaux de Chaleur du Cerema. Travail réalisé par Sarah...
Présentation des principaux textes nationaux et européens qui fondent l’action publique en matière de développement des réseaux de chaleur. 1980 : loi sur la chaleur La loi n°80-531 du 15 juillet 1980 relative aux...
Ce guide, réalisé par l’association AMORCE avec le soutien financier de l’ADEME, présente les invariants du déroulement d’un projet de réalisation d’un réseau de chaleur, de la genèse du projet à l’exploitation des installations.
Paru au journal officiel le 30 décembre 2011, le décret n°2011-2019 portant réforme des études d’impact des projets de travaux, d’ouvrages ou d’aménagements modifie les règles auxquelles sont soumis les travaux de construction de...
Afin de répondre à la diversité des réseaux et des montages contractuels correspondants, ce guide apporte aux décideurs locaux les premières informations indispensables au montage d’un projet de réseau de chaleur. Aujourd’hui, il existe...
Un établissement public, soumis aux règles relatives à la commande publique pour ses achats, peut-il faire le choix de se raccorder à un réseau de chaleur pour son approvisionnement en chauffage, sans mise en...
