Réseaux de chaleur et TEPCV
Contexte Le ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer (MEEM) a désigné le 9 février 2015 les 212 lauréats de l’appel à projet territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)...
Mot-clé : collectivités territoriales
Appel auprès des collectivités territoriales pour le développement des réseaux de chaleur
Le 9 décembre 2016, Ségolène Royal a lancé un « appel à mobilisation des communes de + de 10000 habitants sans réseau de chaleur pour qu’elles en envisagent le développement », à l’occasion de l’inauguration de...
Transfert de la compétence réseaux de chaleur – Loi MAPTAM
Télécharger la fiche au format PDF Deux ans après l’adoption de la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM), toutes les métropoles sont en charge de la problématique énergie....
Réseau de Plaine Commune Energie à St Denis : construction d’une chaufferie biomasse
Source : Batiactu.com Une nouvelle chaufferie biomasse de 26,5 MWh entrera en service durant l’hiver 2016 sur le réseau Plaine Commune Énergie (58 km de longueur) à Saint-Denis. Tout comme le réseau de la...
Accompagnement pour la réalisation d’un schéma directeur réseau de chaleur
Présentation : Le développement d’un réseau de chaleur à l’échelle d’une ville ou d’un ensemble de quartiers nécessite d’être planifié dans un document partagé, afin que tous les acteurs locaux de l’aménagement, de la...
Accompagnement de la procédure de classement
Présentation : Le classement est un outil puissant de planification énergétique pour la collectivité, qu’elle peut articuler avec ses compétences en urbanisme et en aménagement, ainsi qu’avec son plan climat énergie territorial, afin de...
Le réseau de chaleur en cogénération de la ville de Grenoble (38 – Isère)
Le réseau de chaleur de Grenoble, installé dans les années 60, est de par sa taille, le 2ème plus grand réseau de France (après celui de Paris). Il est géré par la Compagnie de...
Associer les usagers à la vie du réseau de chaleur
Portés par les collectivités et très fortement liés au développement des villes, les réseaux de chaleur sont les réseaux d’énergie les plus proches des territoires. Leur développement doit donc se faire en lien avec...
Prendre en compte les réseaux de chaleur dans les PCET
Le projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte, dans sa dernière version (janvier 2015), prévoit que les PCET, devenus PCEAT, devront obligatoirement aborder la question des réseaux de chaleur dans...
Gouvernance locale de la transition énergétique – Cycle de séminaires PUCA – Cerema – ADEME
Le PUCA (agence nationale de la recherche et de l’expérimentation dans les domaines de l’urbanisme de l’architecture et de la construction), le Cerema et l’ADEME organisent, sur 2014 et 2015, un cycle de six...
Réseaux de distribution d’énergie : différentes échelles, différents jeux d’acteurs
Les objectifs énergétiques fixés au niveau national et déclinés par territoires, notamment à travers les démarches volontaires des collectivités et les documents locaux tels que les SRCAE et les PCET, amènent une nécessaire réflexion...
Prendre en compte les réseaux de chaleur dans un SRCAE
Les enjeux du développement des réseaux de chaleur sur les territoires sont forts ; en tant qu’outil de mise en œuvre locale de la transition énergétique, ils devraient trouver une place significative dans les documents...
Étude : Le rôle des collectivités territoriales dans le soutien public aux énergies renouvelables – Exemples en Europe et en France
Extrait de l’étude de CDC Climat Recherche sur « le rôle des collectivités territoriales dans le soutien public aux énergies renouvelables » Source : Étude Climat n° 30 – Novembre 2011 (extrait) « L’Union européenne a mis en place...
Cadre d’intervention des collectivités en matière de réseaux de chaleur
Un réseau de chauffage urbain, ensemble d’installations par lesquelles de la chaleur est produite et vendue à des usagers, peut être créé par une collectivité territoriale afin d’assurer un service public local de distribution...
Energies renouvelables et développement local : l’intelligence territoriale en action (Sénat – 2006)
Rapport d’information du Sénat, juin 2006 – Pour faire face à la nouvelle donne énergétique et au respect des engagements de la France concernant la réduction des émissions de gaz à effet de serre,...
