Contenus CO2 des réseaux de chaleur et de froid – Arrêté du 22 mars 2017

mars 2017

L’arrêté du 22 mars 2017 (modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine) indique les niveaux de rejets de CO2 (en kg par kWh d’énergie distribuée) par les réseaux de chaleur et de froid en France.

Ces valeurs remplacent celles de l’arrêté du 1er décembre 2015.

Portée et source des contenus CO2 figurant dans l’arrêté

Ces valeurs sont utilisées comme référence notamment pour les diagnostic de performance énergétique des bâtiments raccordés à un réseau de chaleur et pour l’application de la réglementation thermique 2012 (modulation de la consommation maximale autorisée en fonction du contenu CO2 du réseau auquel le bâtiment est raccordé).

Ces valeurs sont issues de l’enquête nationale du chauffage urbain et de la climatisation urbaine réalisée annuellement par le SNCU pour le compte du Ministère du Développement Durable.

Les réseaux de chaleur et de froid qui ne sont pas recensés au travers de cette enquête ne figurent pas dans l’arrêté, et se voient réglementairement attribuer la valeur de contenu CO2 du charbon, par défaut. Si votre collectivité dispose d’un réseau de chaleur ou de froid et que vous n’êtes pas encore dans le périmètre de l’enquête, vous êtes invité à vous faire connaître auprès du SNCU (site de l’enquête réseaux, site du SNCU).

NB : dans le cas d’un projet de réseau (réseau neuf ou réseau dont le contenu CO2 va évoluer de façon significative), vous pouvez obtenir une validation par anticipation du nouveau contenu CO2 en passant par la procédure dite de “Titre V” (attention, le dossier est à déposé avant la mise en service du réseau neuf ou modifié).

Évolutions constatées par rapport aux valeurs précédentes

L’arrêté du 1er décembre 2015 contenait 452 réseaux (dont 16 réseaux de froid). Le nouvel arrêté de mars 2017 contient 565 réseaux (dont 18 réseaux de froid). Ceci confirme la tendance déjà constatée les années précédentes : de plus en plus de réseaux sont intégrés dans le dispositif (et il ne s’agit pas uniquement de réseaux neufs).

L’évolution des contenus CO2 des réseaux de chaleur et de froid est un indicateur de leur progression dans le sens des objectifs de renforcement de leur contribution à la lutte contre le changement climatique.

Répartition par tranche de contenu CO2 :

Contenu CO2 Arrêté 2012 Arrêté 2013 Arrêté 2014 Arrêté 2015 Arrêté 2017
0 – 50 g/kWh 15,40% 20,60% 21,80% 24,50% 32,92%
50 – 100 g/kWh 10,90% 9,50% 11,50% 14,40% 17,17%
100 – 150 g/kWh 6,10% 7,60% 9,60% 7,70% 8,85%
>150 g/kWh 67,60% 62,30% 57,00% 53,30% 41,06%
  • On note que l’augmentation du nombre de réseaux très faiblement émetteurs (<50g/kWh) est plus marquée entre 2015 et 2017 (environ 4% par an) qu’elle ne l’avait été entre 2014 et 2015.
  • La part des réseaux émettant plus de 150g de CO2 par kWh continue quant à elle de diminuer, à raison de 4 à 5% des réseaux en moins par an. C’est le résultat direct de l’évolution du bouquet énergétique de ces réseaux par une augmentation de la part des énergies renouvelables, fortement décarbonées.
  • NB : l’enquête source des données n’étant pas exhaustive, les évolutions peuvent aussi s’expliquer, pour certains cas, par l’introduction d’un réseau ancien mais qui jusqu’alors n’était pas recensé

Contenus CO2 – Liste complète

 

DÉP. NOM DU RÉSEAU LOCALISATION CHALEUR (C)
ou froid (F)		 CO2
(KG/ KWH)
01 La Reyssouze Bourg-en-Bresse C 0,141
01 La Forge Oyonnax C 0,268
01 La Plaine (HLM) Oyonnax C 0,334
01 Réseau de Saint-Denis-les-Bourg Saint-Denis-les-Bourg C 0,055
01 Belena Marignieu C 0,008
01 Réseau de Treffort Val-Revermont C 0,051
02 ZUP du Quartier Europe Saint-Quentin C 0,135
02 ZUP de Presles Soissons C 0,077
02 Réseau de Laon Laon C 0,004
02 Réseau d’Urcel Urcel C 0,040
03 Réseau de Moulins Moulins C 0,028
03 Fontbouillant Montluçon C 0,124
03 Réseau de Mayet-de-Montagne Mayet-de-Montagne C 0,011
03 Meaulne Meaulne C 0,268
04 RCU Manosque ZAC Chanteprunier Manosque C 0,036
05 Réseau bois Delaroche Embrun C 0,000
05 Réseau Quartier Gare Embrun C 0,005
06 Sonitherm-Réseau de l’Ariane Nice C 0,003
06 Saint Augustin (HLM) Nice C 0,197
06 Ranguin Cannes C 0,135
07 Réseau d’Aubenas Aubenas C 0,011
07 Réseau de Cheylard Cheylard C 0,020
08 La Citadelle Charleville-Mézières C 0,227
08 Ronde couture Charleville-Mézières C 0,052
08 ZUP de Sedan Sedan C 0,101
08 Réseau bois de Machault Machault C 0,050
08 Réseau de Rocroi Rocroi C 0,315
10 ZUP de la Chapelle Saint-Luc Les Noes C 0,246
10 Les Chartreux Troyes C 0,071
10 Biomasse de Piney Piney C 0,058
11 ZAC Saint Jean et Saint Pierre Narbonne C 0,112
11 Réseau CEF-MCO Carcassone C 0,101
12 Réseau de Decazeville Decazeville C 0,292
12 Réseau Sarrus Rodez C 0,012
12 Réseau de Cantagrelh Onet-le-Château C 0,127
13 ZAC des Canourgues Salon de Provence C 0,207
13 Luminy Marseille C 0,298
13 ZAC Paradis-Saint-Roch Martigues C 0,234
13 ZAC Canto Perdrix Martigues C 0,220
13 Centre Urbain-Zac des Pins Vitrolles C 0,218
13 Réseau d’Aix-en-Provence Aix-en-Provence C 0,075
14 Hérouville St Clair Hérouville-Saint-Clair C 0,013
14 ZUP de Hauteville Lisieux C 0,022
14 ZAC de Falaise Falaise C 0,008
14 La Guérinière Caen C 0,184
14 Grâce de Dieu Caen C 0,190
14 Quartier Nord Caen C 0,253
14 Réseau Bois I Bayeux C 0,074
14 Réseau Bois Vallée des Près Bayeux C 0,060
15 Réseau de chaleur bois du Crozatier Saint-Georges C 0,003
15 Réseau de chaleur bois du Volzac Saint-Flour C 0,016
15 Réseau de Baignes Sainte-Radegonde Baignes Sainte-Radegonde C 0,192
16 Réseau Champ de manoeuvre Soyaux C 0,200
16 Réseau de Montemboeuf Montemboeuf C 0,000
17 Villeneuve les Salines La Rochelle C 0,076
17 Réseau de Jonzac Jonzac C 0,058
17 Réseau de Aytre Aytre C 0,000
17 ZUP de Mireuil La Rochelle C 0,016
17 Réseau de Pons Pons C 0,089
17 Réseau Gémozac Gémozac C 0,018
18 Chancellerie Gibjoncs-Zup de Bourges Asnières-les-Bourges C 0,012
18 ZUP du Clos du Roy Vierzon C 0,325
19 Centre valorisation énergétique Brive Saint-Pantaléon-de-Larche C 0,002
19 Egletons Bois Energie Egletons C 0,060
19 Réseau de Sornac Sornac C 0,011
20 Réseau de Corte Corte C 0,019
21 La Fontaine d’Ouche Dijon C 0,206
21 Dijon Énergies Djon C 0,028
21 ZUP de Chenove Chenove C 0,331
21 Réseau de Quetigny Quetigny C 0,143
21 Les Gresilles Dijon C 0,077
23 Réseau de Bourganeuf Bourganeuf C 0,017
23 Réseau de Felletin Felletin C 0,222
24 Réseau de Saint-Astier Saint-Astier C 0,023
24 L’Arche au Bois Périgueux C 0,003
24 Réseau de Douville Douville C 0,049
25 Besançon-Planoise Besançon C 0,142
25 ZUP de la Petite Hollande Montbéliard C 0,045
25 Champvalon Béthoncourt C 0,212
25 Chaufferie Bois du Russey Le Russey C 0,050
25 Champs Montants Audincourt C 0,178
25 Domaine Universitaire de la Bouloie Besançon C 0,054
25 Réseau de Mouthe Mouthe C 0,053
25 Réseau de Pontarlier Pontarlier C 0,011
26 Réseau de la Zup de Valence Valence C 0,284
26 Réseau de Vassieux-en-Vercors Vassieux-en-Vercors C 0,019
26 Réseau de Pierrelatte-Des Pierrelatte C 0,000
26 Réseau Pracomptal Montélimar C 0,249
27 ZUP de Saint André-Thermevra Evreux C 0,010
27 ZAC des Maisons Rouges Louvriers C 0,166
27 Quartier de l’Europe Pont Audemer C 0,232
27 Tours du Levant Clos Galots Les Andelys C 0,202
27 ZUP Les Valmeux Vernon C 0,202
28 ZUP de la Madeleine Chartres C 0,276
28 Les Gauchetières Nogent Rotrou C 0,236
28 DUNE Chateaudun C 0,010
28 Tallemont Manvilliers C 0,211
29 Réseau de Brest Brest C 0,023
29 Réseau de Plougastel-Daoulas Plougastel-Daoulas C 0,009
30 Quartier Ouest Nîmes C 0,240
30 Centre Ville Ales Ales C 0,074
31 Réseau de Toulouse (UIOM) Toulouse C 0,000
31 Canceropôle Toulouse C 0,124
31 Canceropôle Toulouse F 0,011
31 Réseau Saint-Exupéry Toulouse C 0,361
31 CSU Rangueil Toulouse C 0,374
31 Ensemble Universitaire de Toulouse Rangueil Toulouse C 0,205
31 Eco-quartier Balma Vidailhan Balma C 0,044
31 ZAC du Ritouret Blagnac C 0,087
31 Réseau En Turet Ayguevives C 0,011
33 Grand Parc Bordeaux C 0,195
33 Mériadeck Bordeaux C 0,000
33 Laseris Le Barp F 0,011
33 Réseau de Pellegrue Pellegrue C 0,021
33 Parc de Mérignac Ville Stemer Mérignac C 0,209
33 Hauts de Garonne-Rive Droite Energies Cenon Lormont Floirac C 0,046
33 Réseau de chaleur de Gironde sur Dropt Gironde sur Dropt C 0,004
33 Réseau de chaleur de Saint-Pierre d’Aurillac Saint-Pierre d’Aurillac C 0,030
33 Réseau de la Réole La Réole C 0,015
33 Réseau de Terre Neuves Bègles C 0,128
33 Eco-quartier GINKO Lormont C 0,096
34 Polygone Antigone Montpellier C 0,265
34 Polygone Antigone Montpellier F 0,085
34 Ernest Granier Montpellier C 0,186
34 Ernest Granier Montpellier F 0,010
34 Port Marianne Odysseum Montpellier C 0,198
34 Port Marianne Odysseum Montpellier F 0,011
34 Réseau des universités Montpellier C 0,026
34 Réseau Arches Jacques Coeur Montpellier C 0,225
34 Réseau Arches Jacques Coeur Montpellier F 0,015
34 Parc Marianne Montpellier C 0,192
34 Les Grisettes Montpellier C 0,034
34 ZAC des Constellations Juvignac C 0,064
35 Villejean-Beauregard Rennes C 0,210
35 Sarah Bernhardt Rennes C 0,201
35 Campus scientifique de Beaulieu Rennes C 0,203
35 Quartier Sud Rennes C 0,095
37 Morier et Rabière Joué les Tours C 0,239
37 ZUP des Bords de Cher Tours C 0,103
37 Sanitas Tours C 0,119
37 Quartier Chateaubriand Tours C 0,184
37 La Rabaterie Saint-Pierre-des-Corps C 0,220
37 Réseau UIOM Chinon Saint-Benoît-la-Forêt C 0,003
37 Réseau de la Riche-Quartier La Riche C 0,225
38 Compagnie de chauffage de Grenoble Grenoble C 0,143
38 Compagnie de chauffage de Grenoble Grenoble F 0,012
38 Réseau UIOM SITOM Nord Isère Bourgoin Jailleu C 0,000
38 Réseau de chaleur de Vinay Vinay C 0,023
38 Réseau de Saint Marcellin Saint-Marcellin C 0,031
38 Les Laiches Villars-de-Lans C 0,186
38 Réseau de Lans-en-Vercors Lans-en-Vercors C 0,016
38 Réseau de Monestier-de-Clermont Monestier-de-Clermont C 0,038
38 Réseau de Mens Mens C 0,079
38 Réseau bois RCBP Pontcharra C 0,050
38 Allevard Allevard C 0,024
39 Réseau de Dole Dole C 0,118
39 La Marjorie Lons le Saunier C 0,079
39 Réseau de Champvans Champvans C 0,000
39 Réseau de Moirans en Montagne Moirans en Montagne C 0,161
40 Géothermie Mont-de-Marsan (GMM1) Mont-de-Marsan C 0,239
41 Quartier Bégon et Chevalier Blois C 0,037
41 ZAC des Paradis Vineuil C 0,037
41 Réseau de Mondoubleau Mondoubleau C 0,077
42 ZUP de la Cotonne Saint-Étienne C 0,232
42 La Métare Saint-Étienne C 0,190
42 Montchovet-Beaulieu 4 (HLM) Saint-Étienne C 0,310
42 Réseau de Firminy Firminy C 0,211
42 Quartier RN 7 Roanne C 0,242
42 ZUP du Parc des Sports Roanne C 0,235
42 Réseau de Chaleur VIACONFORT Saint Etienne C 0,077
42 Réseau de froid VIACONFORT Saint Etienne F 0,014
42 ZUP de Montreynaud Saint-Étienne C 0,100
42 Réseau d’Andrézieux-Bouthéon Andrézieux-Bouthéon C 0,032
42 Réseau de Montrond-les-Bains Montrond-les-Bains C 0,032
42 Scevia Quartier de Fonsala Saint-Chamond C 0,062
42 Réseau d’Usson-en-Forez Usson-en-Forez C 0,051
42 Réseau de Saint-Bonnet-le-Château Saint-Bonnet-le-Château C 0,000
42 Réseau de Jonzieux Jonzieux C 0,037
42 Réseau de Roisey Roisey C 0,002
42 ZAC des Lucioles Planfoy C 0,001
42 Réseau de Le Bessat Le Bessat C 0,000
42 Réseau de Saint-Bonnet-le-Courreau Saint-Bonnet-le-Courreau C 0,005
42 Réseau de La Terrasse-sur-Dorlay La Terrasse-sur-Dorlay C 0,000
42 Réseau de Saint-Régis-du-Coin Saint-Régis-du-Coin C 0,015
42 Réseau de Saint-Didier-sur-Rochefort Saint-Didier-sur-Rochefort C 0,008
42 Réseau de Neulise Neulise C 0,025
42 Quartier Notre-Dame Pelussin C 0,030
42 Réseau de Saint-Christo-en-Jarez Saint-Christo-en-Jarez C 0,030
42 Réseau de Saint-Martin-la-Sauveté Saint-Martin-la-Sauveté C 0,025
42 Réseau de Saint-Symphorien-de-Lay Saint-Symphorien-de-Lay C 0,000
42 Réseau de Marlhes Marlhes C 0,000
42 Réseau de Saint-Haon-le-Châtel Saint-Haon-le-Châtel C 0,018
42 Réseau de Saint-Joseph Saint-Joseph C 0,158
42 Réseau de Saint-Cyr-de-Favières Saint-Cyr-de-Favières C 0,004
42 Quartier de Mâtel Roanne C 0,093
42 Quartier Arsenal Roanne C 0,066
42 Quartier les Croix-Saint Jean Pelussin C 0,027
42 Réseau siège CDC Pelussin C 0,001
42 Réseau de Saint-Maurice-en-Gourgois Saint-Maurice-en-Gourgois C 0,001
42 Réseau de Colombier Colombier C 0,002
43 Langeac Langeac C 0,128
43 Réseau Vert Veine Puy-en-Velay C 0,054
43 Réseau de chaleur YES Yssingeaux C 0,356
43 Réseau de la Mairie Dunières C 0,000
43 Réseau de la Piscine Dunières C 0,000
43 Réseau de Pradelles Pradelles C 0,013
44 Beaulieu Malakoff-Valorena Nantes C 0,000
44 Réseau de Chateaubriant Châteaubriant C 0,073
44 Réseau de la Chantrerie Nantes C 0,070
44 ZUP de Bellevue Saint Herblain Nantes-Saint-Herblain C 0,123
44 Réseau AFUL de Rezé-Château Rezé C 0,127
44 Réseau ZAC de la Minais Sainte-Luce-sur-Loire C 0,260
44 Réseau de Saint-Julien-de-Concelles Saint-Julien-de-Concelles C 0,066
45 Socos Orléans C 0,085
45 Quartier Centre Ville et Nord Orléans C 0,210
45 ZUP du grand clos Montargis C 0,096
45 Réseau de Fleury les Aubrais Fleury les Aubrais C 0,260
45 C. V. E Pithiviers Pithiviers C 0,000
46 Réseau de Biars du Cere Biars dur Cere C 0,012
46 Réseau de Cajarc Cajarc C 0,005
46 Réseau de Catus Catus C 0,007
46 Réseau de Caillac Caillac C 0,021
46 Réseau de St Germain du Bel air Saint Germain du Bel Air C 0,010
46 Réseau de Les-Quatre-Routes-du-Lot Les-Quatre-Routes-du-Lot C 0,002
46 Réseau de Sousceyrac Sousceyrac C 0,010
46 Réseau de Figeac Figeac C 0,002
46 Réseau de Livernon Livernon C 0,055
46 Réseau de Cahors Cahors C 0,056
46 Réseau de Thégra Thégra C 0,003
46 Réseau de Lacapelle-Marival Lacapelle-Marival C 0,164
47 Novergie Sud Ouest-Sogad Le Passage C 0,256
48 Mende Mende C 0,000
49 Réseau d’Angers Angers C 0,030
49 ZUP de Jeanne d’Arc Angers C 0,188
49 CHU Angers Angers C 0,179
49 Chemin Vert Saumur C 0,103
49 Réseau de chaleur d’Andrezé Andrezé C 0,318
49 Réseau d’Orgemont Angers C 0,000
49 Réseau de chaleur d’Ecouflant Ecouflant C 0,064
50 ZUP d’Octeville Cherbourg C 0,059
50 Ilot Divette Cherbourg C 0,141
50 Régie de chauffage au bois Le Teilleul C 0,052
51 ZUP Laon Neufchâtel Reims C 0,227
51 Réseau UIOM de Reims Reims C 0,256
51 Vitry Habitat Vitry-le-François C 0,000
51 Quartier Bernon Epernay C 0,262
51 Croix Rouge Reims C 0,128
52 Réseau de chaleur du sud de la ville de Chaumont Chaumont C 0,007
52 Ensemble du Vert Bois Saint-Dizier C 0,186
52 La Rochotte Chaumont C 0,292
53 ZUP de Nicolas Laval C 0,231
54 Nancy Energie Nancy C 0,116
54 Réseau de Vandoeuvre Vandoeuvre-lès-Nancy C 0,023
54 Haut du Lièvre Nancy C 0,068
54 Réseau d’Ecrouve Ecrouve C 0,087
55 Côte Sainte Catherine Bar le Duc C 0,257
55 ZUP Anthouard Verdun C 0,055
55 Ligny en Barrois Ligny en Barrois C 0,055
56 Réseau de Lanester Lanester C 0,028
56 Réseau de chaleur Zac Centre Hennebont C 0,000
56 Réseau de Gumenen Auray C 0,104
56 Réseau Liger Locminé C 0,000
57 Réseau de Metz Metz C 0,068
57 Réseau de la ville de Yutz Yutz C 0,145
57 Réseau du Farébersviller Farébersviller C 0,064
57 Wenheck Saint-Avold C 0,250
57 Réseau de Freyming-Merlebach Freyming-Merlebach C 0,155
57 Réseau de Sarreguemines Sarreguemines C 0,257
57 Réseau de Holweg-Forbach-Behren Forbach-Stiring-Wendel-Behren-lès-Forbach C 0,073
57 Huchet Saint-Avold C 0,192
57 Côte de la Justice Saint-Avold C 0,214
57 Carrière Saint-Avold C 0,231
57 Réseau de chauffage de Creutzwald Creutzwald C 0,248
58 Réseau de Decize Decize C 0,176
58 Réseau du Banlay Nevers C 0,189
58 Réseau de Nevers Nevers C 0,342
59 Alma-Beaurepaire Roubaix C 0,083
59 Les Canonniers Valenciennes C 0,252
59 Réseau de Sains-du-Nord Sains-du-Nord C 0,128
59 Quartier Pont de bois Villeneuve-d’Ascq C 0,214
59 Domaine Universitaire et Scientifique Villeneuve-d’Ascq C 0,241
59 ZUP de Wattignies-Blanc Riez Wattignies C 0,174
59 Réseau de Wattrelos Wattrelos C 0,214
59 ZAC des Epis Sin-le-Noble C 0,228
59 Monsenergie Mons-en-Barœul C 0,232
59 Métropole Nord Lille C 0,284
59 Réseau de Lambersart Lambersart C 0,294
59 ZUP de la caserne joyeuse Maubeuge C 0,237
59 Les rives créatives de l’Escaut Anzin C 0,005
59 Energie Grand Littoral Dunkerque C 0,100
59 Réseau de chauffage d’Hazebrouck Hazebrouck C 0,226
59 Quartier Tournebride Lomme-Capinghem Lomme C 0,079
60 Réseau de Compiègne Compiègne C 0,246
60 La Cavée Creil C 0,109
60 Quartier des Obiers Nogent-sur-Oise C 0,183
60 Les Martinets Montataire C 0,213
60 Réseau du Quartier Saint-Jean Beauvais C 0,013
60 Réseau de Breteuil-sur-Noye Breteuil-sur-Noye C 0,025
61 Perseigne Alençon C 0,055
61 Quartier Nord-Route de Falaise Argentan C 0,025
61 Réseau de La Ferté-Macé La Ferté-Macé C 0,042
61 Recbia L’Aigle C 0,032
62 ZUP du quartier République Avion C 0,226
62 Réseau de Arques Arques C 0,054
62 ZUP de Lens Lens C 0,006
62 Le Portel-Outreau Engie Outreau C 0,193
62 Le Portel-Outreau Dalkia Outreau C 0,209
62 ZUP de Béthune Béthune C 0,239
62 Réseau de Liévin Liévin C 0,252
62 Calais Energie Calais C 0,202
62 Réseau Centre Ville Béthune C 0,225
62 Réseau d’Achicourt Achicourt C 0,100
62 Réseau d’Arras Arras C 0,224
62 Réseau de Boulogne-sur-Mer Boulogne-sur-Mer C 0,238
63 Réseau RCBE de Riom Riom C 0,064
63 Saint-Jacques (HLM) Clermont-Ferrand C 0,190
63 ZUP de la Gauthière Clermont-Ferrand C 0,081
63 Quartiers Nord Clermont-Ferrand C 0,022
63 ZAC du Masage Beaumont C 0,219
63 Réseau de Rochefort-Montagne Rochefort-Montagne C 0,056
63 Réseau de Royat Royat C 0,215
63 Réseau de Pontaumur Pontaumur C 0,084
63 Le Coral Ambert C 0,000
65 Réseau de Vic-en-Bigorre Vic-en-Bigorre C 0,187
67 Elsau Strasbourg C 0,214
67 Hautepierre Strasbourg C 0,225
67 L’Esplanade Strasbourg C 0,238
67 Eco-Quartier Brasserie Cronenbourg Strasbourg C 0,152
67 Hochfelden Strasbourg C 0,070
67 Réseau de Betschdorf Betschdorf C 0,086
67 Cité du Wihrel Ostwald C 0,216
67 Cité de l’Ill Strasbourg C 0,100
67 Le Ried Schiltigheim C 0,256
67 Réseau de la Communauté de Communes Sauer Pechelbronn Morsbronn-les-Bains C 0,082
67 Réseau des Tanneries-Bohrie Lingolsheim C 0,235
67 Réseau Mars Haguenau C 0,023
67 Réseau de Niederbronn-les-Bains Niederbronn-les-Bains C 0,045
67 Réseau d’Allenwiller Allenwiller C 0,000
67 Réseau de Haguenau Haguenau C 0,275
68 Réseau de Colmar Colmar C 0,052
68 Montagne Verte Colmar C 0,332
68 L’Illberg Didenheim C 0,085
68 Porte de Bâle Mulhouse C 0,217
68 Réseau de la Ville de Saint-Louis Saint-Louis C 0,000
68 Réseau de Cernay Cernay C 0,106
68 Réseau de Rixheim Rixheim C 0,050
69 Les Minguettes Vénissieux C 0,123
69 Les Sources (HLM) Ecully C 0,223
69 La Duchère et Lyon 9e Champagne au Mont d’Or C 0,067
69 Réseau Lyon-Villeurbanne Lyon-Villeurbanne C 0,093
69 Réseau Lyon-Villeurbanne Lyon-Villeurbanne F 0,011
69 Réseau de Vaulx-en-Velin Vaulx-en-Velin C 0,117
69 Campus de la Doua Villeurbanne C 0,257
69 La Perralière Villeurbanne C 0,214
69 Les Semailles Rillieux-la-Pape C 0,057
69 Quartier de Parilly Bron C 0,208
69 Les Vernes Givors C 0,237
69 Réseau UIOM Villefranche Villefranche-sur-Saone C 0,001
69 Plateau de Montmein Oullins C 0,210
69 Z. H Champvert Lyon C 0,235
69 Réseau de Rillieux-la-Pape Rillieux-la-Pape C 0,128
69 Belleroche Ouest Gleize C 0,069
69 Mermoz Sud Lyon C 0,185
69 Domaine de la Roue Rillieux-la-Pape C 0,235
69 Réseau de Sathonay-Camp Sathonay-Camp C 0,063
69 Réseau de La Tour-de-Salvagny La Tour-de-Salvagny C 0,055
69 Réseau de Lamure-sur-Azergues Lamure-sur-Azergues C 0,000
70 ZUP des Capucins Gray C 0,049
70 Réseau de Saulnot Saulnot C 0,015
70 Réseau de Dampierre-sur-Linotte Dampierre-sur-Linotte C 0,256
70 Réseau de Plancher-Bas Plancher-Bas C 0,120
71 Réseau de Chalon Chalon-sur-Saone C 0,111
71 Réseau de Montceau les mines Montceau-les-Mines C 0,323
71 Réseau de Mâcon Mâcon C 0,297
71 Réseau d’Autun Autun C 0,070
71 Réseau de Tramayes Tramayes C 0,020
72 Réseau du Mans Le Mans C 0,230
72 Percée Centrale Le Mans C 0,209
72 ZUP d’Allonnes Le Mans-Allonnes C 0,037
72 Bellevue Coulaine C 0,243
73 Bissy et Croix Rouge Chambéry C 0,149
73 La Plagne Macôt La Plagne C 0,081
73 Les Arcs Bourg Saint Maurice C 0,370
73 Réseau de Saint Etienne de Cuines Saint Etienne de Cuines C 0,032
73 Réseau de Beaufort Beaufort C 0,002
73 Réseau de Gilly-sur-Isère Gilly-sur-Isère C 0,017
73 Réseau de Yenne Yenne C 0,014
73 Réseau de la Bauche La Bauche C 0,241
74 Novel Annecy C 0,274
74 ZUP de Champ Fleury Seynod C 0,045
74 Bois Energies Annemasse Annemasse C 0,104
74 Réseau de la Rénovation Thonon-les-Bains C 0,286
74 Flaine Arracles les Carroy C 0,320
74 Réseau de la Zup des Ewues Cluses C 0,212
74 ZA La Cudra Faverges C 0,005
74 ZUP de Cozets Scionzier C 0,225
74 Réseau d’Avoriaz Avoriaz C 0,071
74 Réseau de Clarafond-la-Presles Clarafond-Arcine C 0,224
74 Réseau de Vallorcine Vallorcine C 0,029
75 CPCU-Paris et communes limitrophes Paris C 0,218
75 Réseau Climespace Paris C 0,235
75 Réseau Climespace Paris F 0,006
75 Rue Legendre Paris C 0,325
76 Curb-Bihorel Rouen C 0,312
76 ZAC du Mont Gaillard Le Havre C 0,261
76 Réseau de Mont Saint Aignan Mont Saint Aignan C 0,255
76 ZUP de la Cité Verte Canteleu C 0,157
76 ZAC Nobel Bozel Petit-Quevilly C 0,064
76 Château Blanc St Etienne du Rouvray C 0,020
76 Extension Nord-Thermical Neuville Les Dieppe C 0,215
76 SECGO Gonfreville-l’Orcher C 0,014
76 CHU Charles Nicolle Rouen C 0,208
76 ZUP de Caucriauville Le Havre C 0,310
76 La Côte Brulée Le Havre C 0,231
76 Réseau bois Grammont Rouen C 0,020
76 Réseau de Maromme Maromme C 0,013
76 SRGB Notre-Dame-de-Gravenchon C 0,019
76 Réseau de Neufchatel-en-Bray Neufchatel-en-Bray C 0,038
77 Hôpital Meaux C 0,108
77 Beauval-Collinet Meaux C 0,093
77 Almont-Montaigu Melun C 0,021
77 ZUP du mont Saint-Martin (GTNM) Nemours C 0,069
77 Réseau de Dammarie-les-Lys Dammarie-les-Lys C 0,237
77 Centrale de la butte Monceau Avon C 0,318
77 Réseau du Mée-sur-Seine Le Mée-sur-Seine C 0,046
77 Réseau de Vaux-le-Pénil Vaux-le-Pénil C 0,011
77 Réseau de Coulommiers Coulommiers C 0,0007
77 ZUP de Surville Montereau-Fault-Yonne C 0,024
77 Réseau de Marne la Vallée Torcy C 0,008
77 Réseau de Chelles Chelles C 0,124
78 Les Nouveaux Horizons Elancourt C 0,349
78 Le Val Fourré Mantes la Jolie C 0,095
78 Réseau SVCU de Versailles Versailles C 0,236
78 Parly II-Le Chesnay Le Chesnay C 0,227
78 Réseau de Saint Germain en Laye Saint Germain en Laye C 0,242
78 Réseau d’Achères Achères C 0,096
78 ZAC de la Noe Chanteloup C 0,319
78 Quartier Grand Ouest et des Musiciens Les Mureaux C 0,213
78 Réseau de Vélizy Vélizy-Villacoublay C 0,239
78 Domaine de Beauregard-Cogecel La Celle Saint Cloud C 0,322
78 Réseau de Carrières-Chatou Carrières sur Seine C 0,006
78 Réseau de Plaisir-Resop Plaisir C 0,043
79 ZUP Le Clou Bouchet Niort C 0,202
79 Réseau de Bressuire Bressuire C 0,049
79 Réseau de l’Absie L’Absie C 0,006
80 Etouvie Amiens C 0,259
80 Réseau de Montdidier Montdidier C 0,075
80 Réseau d’Abbeville Abbeville C 0,106
81 Réseau de Carmaux Carmaux C 0,259
81 Chauffage urbain de Mazamet Mazamet C 0,072
81 Réseau de Castres Lameilhé Castres C 0,041
81 Réseau de Gaillac-ZAC de Pouille Gaillac C 0,040
81 Réseau de Graulhet Graulhet C 0,017
81 Réseau d’Alban Alban C 0,021
82 Réseau de Montauban-Setmo Montauban C 0,020
82 Réseau de Caylus Caylus C 0,267
83 Réseau La Beaucaire (UIOM) Toulon C 0,000
83 Berthe La-Seyne-sur-Mer C 0,095
84 Le Triennal Avignon C 0,217
85 Quartier Vendée La-Roche-sur-Yon C 0,314
85 Réseau Les Herbiers Les Herbiers C 0,054
85 Réseau de Saint-Pierre-du-Chemin Saint-Pierre-du-Chemin C 0,000
86 ZUP des Couronneries Poitiers C 0,078
86 Réseau de Civaux Civaux C 0,067
87 ZUP Val de l’Aurence Limoges C 0,038
87 ZAC de Beaubreuil Limoges C 0,005
87 Quartier de l’Hôtel de Ville Limoges C 0,219
88 Plateau de la Justice Epinal C 0,138
88 Quartier Kellerman Saint-Dié C 0,035
88 ZAD du Haut de Fol Vittel C 0,144
88 Réseau de Fresse sur Moselle Fresse sur Moselle C 0,020
89 ZUP des Grahuches Sens C 0,015
89 ZUP de Sainte Geneviève Auxerre C 0,241
89 Les Chaillots Sens C 0,234
90 ZUP des Glacis Belfort C 0,248
91 Réseau de Massy-Antony Massy C 0,134
91 Réseau des Ulis-Thermulis Les Ulis C 0,103
91 Réseau d’Evry Evry C 0,168
91 Domaine du Bois des Roches Saint-Michel-Sur-Orge C 0,262
91 Réseau de Grigny SOCCRAM Grigny C 0,235
91 Réseau de Brétigny-sur-Orge Brétigny-sur-orge C 0,093
91 Réseau de Dourdan Dourdan C 0,259
91 CEA DIF Bruyères-le-Chatel C 0,147
91 ZUP de la Croix Blanche Vigneux-sur-Seine C 0,137
91 Réseau d’Epinay sous Sénart Epinay-sous-Sénart C 0,068
91 Réseau de Ris-Orangis Ris-Orangis C 0,094
91 Réseaux ZUP de Saint Hubert et Louis Pergaud Sainte Geneviève des Bois C 0,217
91 Les Tarterets Corbeil-Essonnes C 0,280
91 Réseau de Grigny COFELY Grigny C 0,289
91 Réseau Parc d’activités Villejust C 0,000
91 Réseau de Viry Châtillon Viry-Châtillon C 0,218
92 Réseau de Meudon Meudon la Forêt C 0,208
92 Réseau de Clichy Clichy la Garenne C 0,260
92 ZAC Sainte-Geneviève Nanterre C 0,101
92 Réseau Gennedith Gennevilliers C 0,231
92 Réseau de Chaville Chaville C 0,224
92 ZAC de Levallois Perret Levallois-Perret C 0,253
92 Réseau du Plessis-Robinson (HLM) Plessis-Robinson C 0,332
92 ZAC du Front de Seine Levallois-Perret C 0,274
92 Réseau de Châtillon sous Bagneux Cocharec Châtillon-Sous-Bagneux C 0,212
92 ZAC île Séguin Rives de Seine Boulogne-Billancourt C 0,214
92 ZAC île Séguin Rives de Seine Boulogne-Billancourt F 0,013
92 Réseau du Plessis Robinson-ZIPEC Le Plessis-Robinson C 0,346
92 Chauffage urbain de Suresnes Suresnes C 0,240
92 Réseau Soclic Courbevoie C 0,250
92 Réseau de La Défense-Enertherm Courbevoie C 0,244
92 Réseau de La Défense-Enertherm Courbevoie F 0,009
92 Résidence Villeneuve Villeneuve-la-Garenne C 0,212
92 Réseau Ciceo Puteaux C 0,235
92 Réseau Suc Issy-les-Moulineaux F 0,012
92 Réseau Quartier Hoche Nanterre C 0,095
92 Réseau de la ZAC de la Marine Colombes C 0,202
92 Réseau Cristalia Levallois-Perret F 0,020
93 Réseau de Saint Denis Saint Denis C 0,177
93 ZUP de Bobigny Bobigny C 0,217
93 ZAC de Sevran Sevran C 0,217
93 ZUP des Fauvettes Neuilly-sur-Marne C 0,244
93 Réseau de Villepinte Villepinte C 0,254
93 Pariféric Aubervilliers C 0,313
93 Rougemont Perrin Chanteloup Sevran C 0,202
93 Réseau ADP Le Bouget Le Bourget C 0,021
93 Réseau ADP Le Bouget Le Bourget F 0,242
93 Le Chêne Pointu Clichy-sous-Bois C 0,173
93 Le Gros Saule Aulnay-sous-Bois C 0,180
93 La Courneuve Quartier Nord La Courneuve C 0,159
93 Tremblay-en-France Tremblay-en-France C 0,090
93 Réseau du Blanc Mesnil Blanc Mesnil C 0,232
93 Réseau de Bondy Bondy C 0,192
93 Garonor Aulnay sous bois C 0,322
93 Aulnay 3000-Rose des Vents Aulnay sous bois C 0,325
93 Stade Energies Centrale Landy Saint-Denis C 0,225
93 Stade Energies Saint-Denis F 0,009
93 La Courneuve Quartier Sud La Courneuve C 0,161
93 Résidence Les Lilas Les Lilas C 0,283
94 Réseau de Limeil-Brévannes Limeil-Brévannes C 0,274
94 Réseau de Créteil-Scuc Créteil C 0,047
94 Réseau de Vitry-sur-Seine Vitry-sur-Seine C 0,235
94 Fontenay-sous-Bois Fontenay-sous-Bois C 0,166
94 Réseau de Sucy en Brie Sucy-en-Brie C 0,089
94 Réseau de Cachan Cachan C 0,026
94 Réseau de Champigny sur Marne Champigny-sur-Marne C 0,058
94 Réseau de Maison Alfort Maison-Alfort C 0,077
94 Réseau de Thiais Thiais C 0,014
94 Réseau de Bonneuil sur Marne (UIOM) Bonneuil-sur-Marne C 0,056
94 Réseau de Chevilly-Larue et l’Hay les Roses l’Hay-les-Roses C 0,087
94 Quartier Nord Fresnes C 0,103
94 Réseau d’Orly Orly C 0,018
94 Réseau d’Alfortville-Smag Alfortville C 0,055
94 Réseau d’Ivry Ivry C 0,226
94 Réseau de Villeneuve Saint Georges Villeneuve Saint Georges C 0,084
94 Réseau ADP Orly Orly C 0,084
94 Réseau ADP Orly Orly F 0,007
95 Réseau de la ZAC Croix Rouge Taverny C 0,240
95 Grand Ensemble Sarcelles-Locheres Sarcelles C 0,037
95 Réseau de Cergy-Pontoise Cergy Pontoise C 0,188
95 Les Chênes Ermont C 0,209
95 Van Gogh Garges-Les-Gonesse C 0,181
95 ZUP de Sannois-Ermont-Franconville Franconville C 0,080
95 Réseau d’Argenteuil Argenteuil C 0,053
95 Réseaux ADP Roissy Roissy C 0,166
95 Réseau ADP Roissy Roissy F 0,008
95 ZUP de l’Epine Guyon Franconville C 0,201
95 Réseau de Villiers-le-Bel-Gonesse Villiers-le-Bel C 0,058
95 Réseau de Pontoise Pontoise C 0,194
95 ZAC Montedour Franconville C 0,230

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