Réseaux de chaleur et TEPCV
Contexte Le ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer (MEEM) a désigné le 9 février 2015 les 212 lauréats de l’appel à projet territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)...
Catégorie : Fiches Action
Sous forme synthétique, présentation d’actions pouvant être menées sur les territoires pour intégrer les réseaux de chaleur dans l’aménagement énergétique local. Certaines actions présentées dans les fiches sont approfondies à l’aide d’un guide.
Réaliser un état des lieux et étudier le potentiel de développement des réseaux de chaleur/froid à l’échelle régionale
CONTEXTE Les réseaux de chaleur et de froid sont un moyen efficace pour mobiliser massivement les énergies renouvelables et de récupération (EnR&R), et diminuer les émissions de gaz à effet de serre, de façon...
Raccorder des bâtiments de l’État à un réseau de chaleur
Le patrimoine immobilier de l’État doit réduire son empreinte énergétique, en diminuant les consommations et en augmentant la part des énergies renouvelables, tout en assurant une maîtrise des dépenses sur le long terme. Il...
Associer les usagers à la vie du réseau de chaleur
Portés par les collectivités et très fortement liés au développement des villes, les réseaux de chaleur sont les réseaux d’énergie les plus proches des territoires. Leur développement doit donc se faire en lien avec...
Prendre en compte les réseaux de chaleur dans un SRCAE
Les enjeux du développement des réseaux de chaleur sur les territoires sont forts ; en tant qu’outil de mise en œuvre locale de la transition énergétique, ils devraient trouver une place significative dans les documents...
Réunir les territoires pour développer les réseaux de chaleur
L’échelon communal se révèle parfois insuffisant pour porter le développement d’un réseau de chaleur. Les projets nécessitent en effet une implication forte des services techniques de la collectivité, avec des compétences pointues, plus facilement...
Étudier la faisabilité du développement des énergies renouvelables et des réseaux de chaleur dans un aménagement
Attention – l ‘article L128-4 du code de l’urbanisme a été abrogé mais les études sur les énergies renouvelables sont toujours obligatoires. Le contenu de l’article L128-4 est à présent contenu directement dans l‘article...
Classer un réseau de chaleur ou de froid
Le classement d’un réseau de chaleur ou de froid est la procédure qui permet à une collectivité de rendre obligatoire le raccordement au réseau, existant ou en projet, dans certaines zones, pour les nouvelles...
Prendre en compte les réseaux de chaleur dans un plan local d’urbanisme
Fiche de recommandations pour la bonne prise en compte des réseaux de chaleur et de froid dans l’élaboration ou la révision d’un plan local d’urbanisme.
