Documents, études et données relatifs à l’intégration des réseaux de chaleur et de froid dans le bâtiment et la construction.
Sous-thèmes : Réseaux de chaleur et réglementation thermique 2012 | Réseaux de chaleur et bâti ancien | Réseaux de chaleur et bâtiment à énergie positive
Ce guide propose une réponse aux principales questions que pourraient se poser les copropriétés lorsque l’hypothèse d’un raccordement aux réseaux de chaleur est envisagée : – comment raccorder une copropriété ? – quel est...
Le patrimoine immobilier de l’État doit réduire son empreinte énergétique, en diminuant les consommations et en augmentant la part des énergies renouvelables, tout en assurant une maîtrise des dépenses sur le long terme. Il...
Dans les arrêtés initiaux, les limites de classes des contenus CO2 permettant de connaître la modulation McGES étaient mal définies, comme on peut le voir sur les extraits suivants : pour l’Arrêté du 26...
Question : Quel est le temps de traitement d’un dossier titre V et le taux de réussite ? Réponse : En se basant sur les statistiques des dossiers titre V réseaux de chaleur/froid sur...
Question : Lorsque le contenu CO2 d’un réseau de chaleur ou de froid est présent à la fois dans l’arrêté DPE et dans la liste des contenus CO2 agréés par le titre V réseaux...
Question Un bâtiment RT2012 alimenté en parti par un réseau de chaleur ou de froid a-t-il droit à la modulation McGES ? Réponse Oui. Dans les textes réglementaires, il est précisé “bâtiment ou partie...
Question Est-il possible de faire un titre V réseaux de chaleur/froid pour un réseau de froid rafraîchissant des bâtiments qu’en cas de canicule ? Réponse Non le titre V réseaux de chaleur/froid n’agrée par de...
On entend par réseau déconnecté un réseau de chaleur composé d’au moins deux réseaux physiques distincts, à cause de spécificités géographiques ou urbanistiques notamment. Le schéma ci-après présente un exemple de réseau déconnecté à...
Il existe des réseaux interconnectés techniquement mais séparés en 2 ou 3 réseaux juridiquement (définition de l’interconnexion). C’est le cas par exemple du réseau de chaleur de Rillieux-la-Pape qui a 2 exploitants différents : un...
Environ un réseau de chaleur sur deux est équipé d’une cogénération. Pour l’instant, aucune méthode de valorisation des cogénérations n’a été privilégiée par la Commission titre V réseaux de chaleur/froid. Ainsi, la valorisation est...
La définition communément admise par les acteurs du domaine des réseaux de chaleur est la suivante : un réseau de chaleur est une installation rassemblant un ou plusieurs équipements de production de chaleur, un réseau...
Question : La modulation McGES accordée aux bâtiments RT2012 en cas de raccordement à un réseau de chaleur/froid vertueux (voir l’article Réseaux de chaleur et RT2012) est-elle utilisable par un bâtiment RT2012 dans le...
Document d’aide à l’élaboration d’un dossier Le présent document constitue une aide au dépôt et à la réalisation d’un dossier titre V réseaux de chaleur/froid, proposée par le Pôle Réseaux de chaleur du Cerema....
Les réseaux de chaleur et de froid sont fortement mobilisateurs d’énergies renouvelables et de récupération. Afin de ne pas les pénaliser par rapport à d’autres systèmes dans la RT2012, les réseaux de chaleur/froid peu...
Après le bâtiment basse consommation ou passif, la prochaine étape est le bâtiment producteur d’énergie renouvelable. Le développement des bâtiments à énergie positive, obligatoires à partir de 2020, pose la question de la valorisation...
Diaporama réalisé pour la formation “Quartiers anciens, Quartiers durables : Comment concilier énergies renouvelables et préservation du patrimoine bâti et paysager ?” du 6 mai 2014 à Paris, organisée par L’Association Nationale des Villes...
Depuis le 1er janvier 2008 pour les projets de bâtiments de plus de 1000 m² et à compter du 1er janvier 2014 pour les projets de 50 à 1000 m², le maître d’ouvrage d’une...
Part du secteur du bâtiment dans la consommation énergétique nationale et zooms sur le résidentiel et le tertiaire.
Les fiches d’opérations standardisées d’économie d’énergie permettent, pour les opérations d’économies d’énergie les plus courantes, de préciser les conditions d’éligibilité et les modalités d’évaluation des économies d’énergie. 7 fiches concernent spécifiquement les réseaux de...
La procédure dite de Titre V permet d’obtenir l’agrément d’une valeur de contenu CO2 pour un réseau de chaleur ou de froid pour lequel l’arrêté du 15 septembre 2006 n’est pas applicable (nouveau réseau...
