Cette catégorie rassemble des documents dont le contenu n’est pas nécessairement à jour, qui ont fait l’objet de nouvelles versions, ou qui ne correspondent plus au contexte actuel. Ils peuvent toutefois être utiles pour des études et recherches basées sur les situations passées.
L’arrêté du 22 mars 2017 (modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine) indique les niveaux de rejets de...
L’arrêté du 1er décembre 2015 (modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine) indique les niveaux de rejets de...
L’arrêté du 27 octobre 2014 (modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine) indique les niveaux de rejets de...
Le 6 novembre 2014 ont eu lieu les Assises des énergies renouvelables 2014, organisées par l’ADEME et la Préfecture de la région d’Ile-de-France. Voici les documents liés aux interventions, ci-dessous en téléchargement. 1ère table...
Principaux résultats de l’enquête nationale du chauffage urbain et de la climatisation urbaine, réalisée par le SNCU sous tutelle du ministère, pour l’année 2012 (enquête réalisée en 2013, résultats publiés en juillet 2014). Principaux...
La France s’est fixé des objectifs importants de développement des énergies renouvelables et de récupération (EnR&R) à l’horizon 2020. Présentation, en quelques chiffres, de la part de chaque filière dans la stratégie nationale.
Part du secteur du bâtiment dans la consommation énergétique nationale et zooms sur le résidentiel et le tertiaire.
Extrait du rapport de stage de Chloé Cardon sur la partie “développement d’un réseau de chaleur”. Extrait du rapport de stage de Chloé Cardon, étudiante Centrale Nantes / Ecole d’architecture de Nantes et en...
Carte réalisée à partir des données figurant dans l’arrêté du 11 juillet 2013 relatif aux contenus CO2 des réseaux de chaleur (arrêté basé sur l’enquête annuelle réalisée en 2012, donc représentant la situation des...
L’arrêté du 11 juillet 2013 (modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine) indique les niveaux de rejets de...
Principaux résultats de l’enquête de branche annuelle, réalisée par le SNCU sous tutelle du ministère, portant sur les réseaux de chaleur et de froid.
Cette enquête est un baromètre sur l’évolution du prix de chauffage urbain et l’influence du bouquet énergétique. Actualisée chaque année par l’association AMORCE avec le soutien de l’ADEME, elle propose une comparaison entre les...
Ce guide, réalisé par l’association AMORCE avec le soutien financier de l’ADEME, présente les invariants du déroulement d’un projet de réalisation d’un réseau de chaleur, de la genèse du projet à l’exploitation des installations.
Cette enquête est un baromètre sur l’évolution du prix de chauffage urbain et l’influence du bouquet énergétique. Actualisée chaque année par l’association AMORCE avec le soutien de l’ADEME, elle propose une comparaison entre les...
Téléchargement des supports d’intervention de la journée régionale sur les réseaux de chaleur en Bretagne du 19 juin 2012 et accès à une sélection de documentaire complémentaire. La stratégie de la France en matière...
Cette enquête est un baromètre sur l’évolution du prix de chauffage urbain et l’influence du bouquet énergétique. Actualisée chaque année par l’association AMORCE avec le soutien de l’ADEME, elle propose une comparaison entre les...
La présente étude, basée sur un outil de modélisation simplifié, a pour objet d’illustrer les effets de la densité d’un quartier et de sa mixité fonctionnelle sur la performance énergétique d’un réseau de chaleur...
Principaux résultats de l’enquête nationale du chauffage urbain et de la climatisation urbaine, réalisée par le SNCU sous tutelle du ministère, pour l’année 2010. Principaux résultats de l’enquête 2010 Nombre de réseaux : 436, dont...
L’arrêté du 8 février 2012 (modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine) indique les niveaux de rejets de...
L’étude Ecoheat4eu analyse le cadre législatif et les politiques de développement menées dans 14 pays européens, afin de les comparer entre eux, de les rapporter au cadre européen, et d’identifier des marges de progression...
