Cette catégorie rassemble des documents dont le contenu n’est pas nécessairement à jour, qui ont fait l’objet de nouvelles versions, ou qui ne correspondent plus au contexte actuel. Ils peuvent toutefois être utiles pour des études et recherches basées sur les situations passées.
Le Programme de collaboration technologique sur les réseaux de chaleur et de froid de l’AIE (IEA TCP on DHC) lance aujourd’hui (10 décembre 2018) un appel à projet pour la réalisation d’un guide pour...
L’arrêté du 11 avril 2018 (modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine) indique les niveaux de rejets de...
L’arrêté du 22 mars 2017 (modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine) indique les niveaux de rejets de...
Principaux résultats de l’enquête nationale du chauffage urbain et de la climatisation urbaine, réalisée par le SNCU sous tutelle du ministère, pour l’année 2015 (restitution des statistiques 2014). Principaux résultats de l’enquête 2015 Nombre...
Il est essentiel que les données objectives en matière énergétique soient diffusées pour l’information de chaque citoyen. Le rapport réalisé par le CGDD commence comme cela avant de s’attaquer à l’analyse de la...
L’arrêté du 1er décembre 2015 (modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine) indique les niveaux de rejets de...
“la France a gravé, dans la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte adoptée le 22 juillet, l’objectif de porter la part des énergies renouvelables dans sa consommation brute à 32...
Compte tenu des enjeux liés à la consommation et à la production de chaleur pour la transition énergétique de l’Europe, la directive européenne sur l’efficacité énergétique a fixé en 2012 l’obligation, pour tous les...
Principaux résultats de l’enquête nationale du chauffage urbain et de la climatisation urbaine, réalisée par le SNCU sous tutelle du ministère, pour l’année 2013 (enquête réalisée en 2014, résultats publiés en janvier 2015). Principaux...
L’arrêté du 27 octobre 2014 (modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine) indique les niveaux de rejets de...
Le 6 novembre 2014 ont eu lieu les Assises des énergies renouvelables 2014, organisées par l’ADEME et la Préfecture de la région d’Ile-de-France. Voici les documents liés aux interventions, ci-dessous en téléchargement. 1ère table...
Principaux résultats de l’enquête nationale du chauffage urbain et de la climatisation urbaine, réalisée par le SNCU sous tutelle du ministère, pour l’année 2012 (enquête réalisée en 2013, résultats publiés en juillet 2014). Principaux...
La France s’est fixé des objectifs importants de développement des énergies renouvelables et de récupération (EnR&R) à l’horizon 2020. Présentation, en quelques chiffres, de la part de chaque filière dans la stratégie nationale.
Part du secteur du bâtiment dans la consommation énergétique nationale et zooms sur le résidentiel et le tertiaire.
Extrait du rapport de stage de Chloé Cardon sur la partie “développement d’un réseau de chaleur”. Extrait du rapport de stage de Chloé Cardon, étudiante Centrale Nantes / Ecole d’architecture de Nantes et en...
Carte réalisée à partir des données figurant dans l’arrêté du 11 juillet 2013 relatif aux contenus CO2 des réseaux de chaleur (arrêté basé sur l’enquête annuelle réalisée en 2012, donc représentant la situation des...
L’arrêté du 11 juillet 2013 (modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine) indique les niveaux de rejets de...
Principaux résultats de l’enquête de branche annuelle, réalisée par le SNCU sous tutelle du ministère, portant sur les réseaux de chaleur et de froid.
Cette enquête est un baromètre sur l’évolution du prix de chauffage urbain et l’influence du bouquet énergétique. Actualisée chaque année par l’association AMORCE avec le soutien de l’ADEME, elle propose une comparaison entre les...
Ce guide, réalisé par l’association AMORCE avec le soutien financier de l’ADEME, présente les invariants du déroulement d’un projet de réalisation d’un réseau de chaleur, de la genèse du projet à l’exploitation des installations.
